Marque enregistrée - Marque en vigueur

PREMIERES BRUMES DE CLOSIOT
scea chateau CLOSIOT, SCEA

Numéro de dépôt :
4320209
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
PREMIERES BRUMES DE CLOSIOT de chateau CLOSIOT

Présentation de la marque PREMIERES BRUMES DE CLOSIOT

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par chateau CLOSIOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREMIERES BRUMES DE CLOSIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est chateau CLOSIOTTODO domicilié(e) BONNEAU Chateau Closiot - 33720 - BARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 061 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD SIROT domicilié(e) CHATEAU CLOSIOT, BONNEAU - 33720 - BARSAC - France.

La marque PREMIERES BRUMES DE CLOSIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIERES BRUMES DE CLOSIOT arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

chateau CLOSIOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAMPEROS , AGAPE DE CLOSIOT , CHATEAU CAMPEROS , CHATEAU CLOSIOT , CHARME DE CAMPEROS


scea chateau CLOSIOT, SCEA - BONNEAU Chateau Closiot - 33720 - BARSAC - France - SIREN 343061578


M. BERNARD SIROT - CHATEAU CLOSIOT, BONNEAU - 33720 - BARSAC - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins d'appellation d'origine protégée .